En chemin
De quels documents ai-je besoin pour quitter le pays avec mon fils adoptif ?
Comme toujours lors d'un voyage à l'étranger avec des enfants, l'adulte qui accompagne l'enfant doit être en mesure de prouver que l'enfant est autorisé à quitter le pays avec lui.
Chaque pays a ses propres conditions d'entrée et peut prescrire les documents nécessaires à l'entrée. En vertu de la Convention de La Haye sur l'enlèvement d'enfants ou des dispositions nationales en matière d'entrée, le pays de sortie et/ou le pays de destination vérifient en outre si un enfant mineur peut quitter le territoire ou y entrer.
L'enfant doit avoir sa propre pièce d'identité
Selon les règles de voyage du pays de destination, un enfant adopté a besoin, comme tout autre enfant, de son propre passeport ou de sa propre carte d'identité. Il n'est plus possible d'inscrire des enfants dans son propre passeport.
L'adulte doit pouvoir prouver qu'il est autorisé à voyager avec l'enfant
L'adulte qui accompagne l'enfant doit pouvoir prouver aux autorités de sortie ou d'entrée ainsi que, le cas échéant, à la compagnie aérienne, qu'il est autorisé à partir avec l'enfant mineur. Si le fils adoptif dispose d'un passeport suisse, les parents qui ont l'autorité parentale peuvent se faire inscrire comme représentants légaux. Pour cela, ils doivent faire la demande d'un complément officiel auprès du Bureau des passeports. Selon le pays de destination, il peut en outre être utile d'emporter le certificat d'adoption ou une copie de celui-ci.
Procuration du parent qui a la garde de l'enfant
Si une personne ayant l'autorité parentale ne voyage pas avec vous, la personne qui vous accompagne devrait prendre sa procuration avec elle pour plus de sécurité. Ce faisant, la personne qui donne procuration confirme qu'elle est d'accord avec le voyage.
(Cf. « Voyager avec des mineurs »)
Mis à jour le 12 janvier 2023