Santé

L'assurance me couvre-t-elle si je suis victime d'un accident en escalade ?

Selon les circonstances, l'escalade est considérée comme une entreprise téméraire, ce qui peut entraîner une réduction des prestations de l'employeuse et de l'assurance-accidents.

L'assurance accidents obligatoire peut réduire les indemnités journalières et les rentes de survivants lorsque la personne assurée s'est engagée dans une entreprise téméraire et a été accidentée pour cette raison. Dans ce cas, l'employeuse peut également réduire ses prestations pour les deux premiers jours d'absence.

Les entreprises téméraires sont « sont celles par lesquelles l’assuré s’expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures ». Selon les recommandations de la commission ad hoc LAA, l'escalade est considérée comme une entreprise téméraire relative. Dans ce cas, l'indemnité journalière risque d'être réduite si le grimpeur a gravement enfreint les règles habituelles ou les consignes de prudence. (Cf. aussi : « Accident de moto sans équipement de protection. Le chef peut-il réduire le salaire ? »)

Réduction des prestations en cas d'accident d'escalade rare

Toute personne adulte et capable de discernement qui pratique l'escalade doit être en mesure d'évaluer correctement ses capacités, son équipement et l'environnement de l'escalade et, en conséquence, de limiter raisonnablement les dangers prévisibles.

Dans une décision plus ancienne, le Tribunal fédéral a placé la barre très haut pour les réductions de prestations. Un grimpeur sur glace est victime d'un accident mortel alors qu'il a grimpé 15 mètres au-dessus du piton d'assurage sans autre protection. Le Tribunal fédéral refuse de réduire les rentes de survivants. En effet, le grimpeur sur glace voulait assurer ses partenaires d'escalade après que l'un d'entre eux se soit perdu : le fait qu'un compagnon de cordée se perde fait partie des risques prévisibles d'une telle escalade.

Inversement, le Tribunal fédéral a soutenu la réduction des prestations dans le cas d'un accident d'escalade de nature un peu différente. Une femme escalade la façade d'une maison en pantoufles parce qu’elle s’est enfermée dehors et qu'elle craint que le four en marche ne provoque un incendie. Le Tribunal fédéral a soutenu la décision de l'assurance-accidents de réduire les indemnités journalières de 50% : une personne qui franchit une différence de hauteur d'environ 5 mètres sur la façade d'une maison et qui porte en plus des pantoufles sans talon ne peut pas réduire le danger à une mesure raisonnable et commet donc une entreprise téméraire.