Santé
Quelle assurance paie en cas d'insolation ?
Une insolation est généralement considérée comme une maladie. Toutefois, si l'insolation est due au travail, c'est généralement l'assurance-accidents qui la prend en charge.
En règle générale, une personne victime d'une insolation n'a pas eu d'accident. En effet, le temps, en tant que cause de la lésion, n'est pas une « cause extérieure extraordinaire » qui est obligatoire pour qualifier un événement d'accident. En cas d'insolation, les frais de traitement sont donc généralement pris en charge par la caisse de maladie. Toutefois, si une personne assurée a été victime d'une insolation au travail, celle-ci est considérée comme une maladie professionnelle pour laquelle l'assurance-accidents verse des prestations conformément à la loi sur l'assurance-accidents (LAA).
L'insolation n'est généralement pas considérée comme un accident
Par accident, on entend « toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort ». Le temps n'est pas une « cause extérieure extraordinaire », de sorte qu'une insolation consécutive à une exposition intensive au soleil ne remplit généralement pas la notion d'accident. Les frais de traitement seront ainsi pris en charge par la caisse de maladie, après déduction de la quote-part et de la franchise.
Ce n'est qu'exceptionnellement que l'on peut envisager de qualifier une insolation d'accident. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, c'est le cas lorsque la personne assurée se casse une jambe, ne peut donc pas se déplacer et reste exposée aux rayons du soleil qui entraînent des dommages pour sa santé.
Le coup de chaleur peut être un accident du travail
La LAA stipule que l'assurance-accidents accorde également des prestations en cas de maladie professionnelle. Le Conseil fédéral a ajouté l'insolation à la liste des maladies professionnelles couvertes par l'assurance-accidents, aux côtés du coup de soleil et du coup de chaleur, en tant que « maladie due à certains travaux ». Si une personne assurée a été victime d'une insolation pendant et en rapport avec son travail, l'assurance-accidents prend entièrement en charge les frais de traitement, la personne assurée ne doit donc pas payer de quote-part ni de franchise.