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Travailler
Termes & abréviations
Ordonnance
Termes & abréviations
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j
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s
t
u
v
w
x
y
z
Obligation de communication pour l'employé
Obligation de déclaration
Obligation d'effectuer des versements supplémentaires
Obligation de garder le secret
Obligation de payer des cotisations AVS/AI/APG
Obligation de révélation du travailleur
Obligation de verser le salaire
Office des faillites
Office des poursuites
Opposition
Opposition
Ordonnance
Ordre dans la saisie et la poursuite
Organe de révision
ORP
Ordonnance
Ordre administratif ou judiciaire à l'encontre d'une personne individuelle